Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq haut page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Menu
  • Accueil
  • Plan de relance

    Plan de relance France

    Transition agricole, alimentation et forêt

    Appels à projets

    Dispositifs nationaux par bénéficiaire

    Afficher le thème : Plan de relance

  • Votre DRAAF

    Services et implantations

    Contacts

    Covid 19

    Mission défense et sécurité

    Mission transfrontalière

    • Réussir sans frontière - Erfolg ohne Grenzen
    • Conférence du Rhin Supérieur
    • La Grande Région
    • Formation

    Événements

    Communiqués de presse

    Publications

    Offres d’emploi

    Afficher le thème : Votre DRAAF

  • Appels à projets
  • PRODUCTION & FILIÈRES 

    Instances

    Bioéconomie-Biomasse

    • Biomasse
    • Bioéconomie

    Agriculture durable

    • Agro-écologie
    • Plan régional d’agriculture durable
    • Optimiser les ressources en azote
    • Agriculture biologique
    • Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC)
    • Groupement d’Intérêt Economique et Environnemental
    • Nitrates

    Exploitations

    • La certification environnementale des exploitations
    • Installation
    • Modernisation
    • Foncier - contrôle des structures - SAFER
    • Gestion des risques / aides de crises

    Le Grand Plan d’Investissement (GPI)

    Filières agricoles

    • Assistance technique régionalisée et expérimentation
    • Viticulture
    • Elevage
    • Grandes cultures
    • Cultures spécialisées
    • Autres filières

    Agroalimentaire

    Forêt/Bois

    • Connaître la forêt et la filière forêt-bois
    • Environnement, biodiversité
    • Gestion de la forêt
    • Filière bois
    • Aide à la filière et avantages fiscaux
    • Réglementation forestière
    • Commission régionale de la forêt et du bois - PRFB
    • Santé des forêts
    • Risques - Prévention - Gestion de crise
    • Actualités
    • Evénements à venir - Appels à projets
    • Liens utiles

    Export

    • Les actualités sur l’export
    • Le plan stratégique export 2018 - 2022
    • Les acteurs de l’export
    • Des informations sanitaires, phytosanitaires et réglementaires

    Afficher le thème : PRODUCTION & FILIÈRES 

  • ALIMENTATION

    Etats généraux de l’alimentation en Grand Est

    Présentation du service régional de l’alimentation

    Programme National pour l’Alimentation - Territoires en action

    • Actualités et appels à projets
    • LOI EGALIM
    • Réseau PARTAAGE
    • La politique nationale de l’alimentation
    • Comité Régional pour l’Alimentation (CRALIM)
    • Justice sociale
    • Education alimentaire de la jeunesse
    • Lutte contre le gaspillage alimentaire
    • Ancrage territorial et patrimoine alimentaire
    • Projets Alimentaires Territoriaux (PAT)

    Nouvelle Gouvernance Sanitaire

    • En quelques mots
    • L’Association Sanitaire Régional du Grand Est sur les rails
    • CROPSAV

    Ecophyto

    • NEWSLETTER
    • Le plan ECOPHYTO
    • Le plan Ecophyto en Région
    • La surveillance biologique du territoire
    • Accompagner l’évolution des pratiques et des systèmes agricoles
    • Appels à projets
    • Renforcer la formation initiale et la professionnalisation des actifs
    • Jardins, espaces végétalisés, infrastructures
    • Actualités
    • Evolution du cadre réglementaire

    Protection des végétaux

    • Les missions de contrôle du SRAL
    • Surveillance des organismes nuisibles
    • Les organismes nuisibles réglementés, émergents ou de qualité.
    • Circulation des végétaux et des produits végétaux
    • Produits phytosanitaires : informations réglementaires
    • Missions de contrôle
    • Santé des forêt

    Santé et protection des animaux

    • Protection animale
    • Santé animale

    Sécurité sanitaire des aliments

    • Fipronil

    Afficher le thème : ALIMENTATION

  • ENSEIGNEMENT & FORMATION

    L’aventure du vivant

    L’enseignement agricole en région

    • Les missions de l’enseignement agricole
    • Les établissements
    • L’autorité académique
    • Contact

    Les voies de formation et certifications

    • La formation initiale et scolaire
    • La formation initiale par apprentissage
    • La formation continue
    • La valorisation des acquis de l’expérience (VAE)
    • Les capacités professionnelles
    • L’enseignement supérieur

    Examens

    • inscription aux examens

    Actions, exploitations et projets éducatifs

    • Education à l’environnement et au développement durable
    • Les exploitations et ateliers technologiques
    • Le vivre ensemble dans l’enseignement agricole
    • Le numérique

    Orientation

    • La poursuite d’études supérieures dans les métiers de l’agriculture

    Formulaires, procédures et ressources

    Afficher le thème : ENSEIGNEMENT & FORMATION

  • DONNÉES ET STATISTIQUES

    Portail de la statistique agricole régionale

    • Recensement agricole 2020
    • Conjoncture et RNM
    • Thématiques
    • Enquêtes
    • Publications
    • Accès par territoire

    SIG - Cartes et données

    • Le Grand Est au National
    • La Région GRAND EST
    • Le Grand Est et ses départements
    • Le Grand Est : TERRITOIRES, PAEC et autres zonages
    • Diffusion du RPG

    Afficher le thème : DONNÉES ET STATISTIQUES

Dans la rubrique : Dérogations
  • Demande d’autorisation de semi ou multiplication de Maloïdées et Crataegus soumis à dérogation (Arrêté du 12 août 1994) - (hors Crataegus destinés à la production de porte-greffe)
  • Demande d’autorisation de multiplication des plantes sensibles au Feu Bacterien (Interdites par arrêté du 12 août 1994) - (Maloïdées autres que Crataegus)
  • Demande d’autorisation de plantation d’espèces fruitières et crataegus soumis à dérogation (arrêté du 12 août 1994) - (hors Crataegus destinés à la production de porte-greffe)
  • Demande d’autorisation de semis de crataegus
  • Demande d’autorisation de semis de crataegus pour la production de porte-greffe (Arrêté du 12 août 1994)
Vous êtes ici :
Accueil > ALIMENTATION > Protection des végétaux > Les organismes nuisibles réglementés, émergents ou de qualité. > FEU BACTERIEN > Dérogations

Demande d’autorisation de semis de crataegus pour la production de porte-greffe (Arrêté du 12 août 1994)

publié le 6 septembre 2018
  • DerogationSemisAubepinesPourPG (format pdf - 15.1 ko - 06/09/2018)
Haut de page
 
Envoyer par courriel Imprimer
Plan du site | Mentions légales | Flux RSS | Votre avis
© Direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt région Grand Est
  • Service Public : site officiel de l'administration - nouvelle fenêtre
  • Légifrance service public de la diffusion du droit - nouvelle fenêtre
  • Plateforme française d'ouverture des données publiques - nouvelle fenêtre
  • Portail du Gouvernement - nouvelle fenêtre
  • Portail officiel de la France - nouvelle fenêtre