DRAAF Grand Est - Appels à projets

Appel à Projets Fonds hydraulique agricole 2026 : volet Investissements matériels

2026-05-20T14:36:26Z

Dans le contexte du changement climatique, le plan d'action pour une gestion résiliente et concertée de l'eau annoncé par le Président de la République le 30 mars 2023 comporte plusieurs mesures visant à garantir de l'eau pour tous, de qualité et des écosystèmes préservés.
C'est donc dans ce cadre que la DRAAF Grand Est ouvre un appel à projet, pour la troisième année consécutive, portant sur les infrastructures hydrauliques agricoles, volet Investissements matériels.
Dans le cadre de ce volet investissements, le montant minimum d'éligibilité à l'appel à projets est fixé à 50 000 € HT, le taux d'aide maximum variant de 65% à 80% des coûts éligibles HT selon la typologie de projets.
L'appel à projet est ouvert du 20 mai au 20 juillet 23h59.

Le document regroupant les informations relatives à l'appel à projets ainsi que les annexes se trouve ci-dessous :

AAP FHA Investissements matériels 2026 Grand Est (pdf - 2.4 Mio)

Annexes AAP FHA 2026 Investissements matériels Grand Est (pdf - 4.3 Mio)

L'éligibilité du projet peut être conditionnée à l'état de la masse d'eau sur laquelle il est réalisé. Pour connaître l'état de la masse d'eau concernée, vous pouvez contacter Cécile Kahn, du service régional d'économie agricole et agroalimentaire (SREAA) de la DRAAF Grand Est à l'adresse suivante : cecile.kahn@agriculture.gouv.fr

Dépôt du projet
Important : L'ensemble des démarches de dépôt de dossier s'effectue via le formulaire disponible sur Démarches numériques au lien suivant : https://demarche.numerique.gouv.fr/commencer/formulaire-de-demande-de-subvention-fonds-hydraulique-2026

Appel à projet 2026 du Dispositif national d'aide à l'investissement immatériels pour les entreprises agroalimentaires (DINAII)

2026-05-18T12:36:03Z

Les performances des entreprises agroalimentaires sont le moteur de la compétitivité de l'économie. Or, leur développement est confronté à de multiples défis : stratégiques, organisationnels, réglementaires et techniques, qu'il est nécessaire de relever ou d'anticiper. À ce titre, il convient de les encourager à réaliser des investissements immatériels visant à optimiser leurs performances industrielles.

Le Dispositif National d'Aide à l'Investissement Immatériel pour les entreprises agroalimentaires – volet « actions collectives » (DINAII - AC) a pour objet d'accompagner les petites et moyennes entreprises (PME) agroalimentaires dans leur stratégie pour agir sur les facteurs-clés de leur compétitivité, facilitant leur adaptation aux évolutions du marché.

Ainsi, cet appel à projets vise à identifier et soutenir des actions collectives menées au bénéfice des PME agroalimentaires présentes dans la région Grand Est, qui partagent des préoccupations et relèvent des défis communs de développement : commerciaux, export, technologies, numériques, organisationnels, environnementaux, qualité et performance industrielle, etc.

Modalités de candidature

Ouverture de l'appel à projet : du 18 mai au 1er juillet 2026.

Le texte de l'appel à projet, ainsi que le formulaire de demande d'aide, ses annexes et sa notice, sont disponibles ci-dessous.

Le dossier complet est à envoyer :

par voie électronique à : filieres-iaa.draaf-grand-est@agriculture.gouv.fr
et
par voie postale pour la demande d'aide et l'engagement juridique à l'adresse suivante :
DRAAF Grand Est – SREAA
3 Rue du Faubourg Saint Antoine
CS 10526
51009 CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex

Contact et informations

Pour toute information, veuillez adresser un mail à l'adresse suivante :
filieres-iaa.draaf-grand-est@agriculture.gouv.fr

Appel à projet 2026 du Dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives (DiNA) des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole (CUMA)

2026-05-04T09:59:13Z

Le dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives (DiNA) des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole (CUMA), consiste en une aide aux investissements immatériels, sous forme d'aide à la réalisation d'un conseil stratégique.

Cette aide vise à soutenir la réalisation d'un conseil stratégique débouchant sur un plan d'actions, afin d'améliorer les performances économiques, environnementales et sociales de la CUMA concernée. Le conseil stratégique, est réalisé par un organisme de conseil agréé, et s'appuie sur une analyse globale du fonctionnement et de l'organisation de la CUMA.
Les organismes agréés pour la réalisation des conseils stratégiques sont :

la Fédération départementale des CUMA des Ardennes ;
la Fédération régionale des CUMA de Grand Est.

L'appel à projet est ouvert du 4 mai 2026 au 10 juillet 2026.

Vous devrez obligatoirement déposer votre dossier dans « Démarches numériques » à l'adresse suivante :

Lien de la démarche numérique

Attention, vous ne pourrez pas déposer de dossier en dehors de la période d'ouverture de la démarche.

Ouverture de l'appel à projets expérimental "Diagnostics modulaires Grand Est" 2026

2026-04-30T09:33:16Z

Le ministère de l'Agriculture lance un appel à projets régional expérimental dans deux régions (Grand Est et Occitanie) pour tester les diagnostics modulaires prévus par la loi du 24 mars 2025 sur la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture. Cette première expérimentation prévoit deux modules : un stress-test climatique, pour évaluer la résilience des exploitations face aux aléas climatiques, et une analyse économique, pour renforcer leur viabilité financière, notamment lors des phases d'installation ou de transmission. Les porteurs de projets accompagneront les agriculteurs dans la définition de stratégies d'adaptation personnalisées, conciliant performance économique, sociale et environnementale.

Dans un contexte de changement climatique et de renouvellement des générations en agriculture, les exploitations agricoles sont amenées à adapter leurs mdèles afin de concilier performance économique, sociale et environnementale, en cohérence avec les objectifs de souveraineté alimentaire.
Dans ce cadre, la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) Grand Est lance un appel à projets expérimental « Diagnostics modulaires Grand Est 2026 ».

Un dispositif issu de la loi d'orientation agricole

Ce dispositif s'inscrit dans la mise en œuvre de l'article 22 de la loi n° 2025-268 du 24 mars 2025 d'orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture (LOSARGA).
La loi prévoit le développement de diagnostics modulaires des exploitations agricoles, destinés à accompagner les exploitants dans les différentes étapes de leur projet, notamment lors d'une installation ou d'une cession d'exploitation. Réalisés à la demande des agriculteurs, ces diagnostics visent à renforcer la viabilité économique, environnementale et sociale des exploitations.

Deux modules de diagnostic

L'expérimentation repose sur la réalisation conjointe de deux modules :
• un stress-test climatique, visant à évaluer la résilience de l'exploitation face au changement climatique et à identifier des pistes d'adaptation ;
• un diagnostic économique approfondi, portant sur la viabilité économique et financière de l'exploitation.
Les résultats de ces analyses permettront d'élaborer un plan d'action individualisé, proposant une trajectoire d'évolution du modèle d'exploitation intégrant les enjeux climatiques et économiques. Un suivi devra être réalisé entre six mois et un an après la restitution du plan d'action.

Structures éligibles

L'appel à projets s'adressera à des organismes de conseil disposant d'un établissement ou d'une succursale en Grand Est, notamment les chambres d'agriculture, ONVAR, organismes de conseil et de gestion, centres de gestion et de comptabilité agricole, experts-comptables spécialisés en agriculture, instituts techniques, organismes de recherche appliquée, établissements d'enseignement agricole, structures collectives agricoles...
Les structures candidates devront être en mesure d'accompagner plusieurs exploitations agricoles et d'élaborer des plans d'action individualisés.

Modalités de candidature

Ouverture de l'appel à projet pour candidature : du 30 avril au 15 juin 2026 à 23h59
Le cahier des charges et ses annexes sont disponibles ci-dessous.
Les candidatures devront être déposées via le téléservice SAFRAN : https://safran.agriculture.gouv.fr/...

Information et contact

Un webinaire d'information à destination des porteurs de projet est programmé :
le vendredi 22 mai de 10h00 à 11h00.
Pour s'inscrire à ce webinaire et pour toute information :
diag-modulaire.draaf-grand-est@agriculture.gouv.fr

FranceAgriMer accompagne les viticulteurs et les entreprises de la filière viticole par la mise en œuvre de plusieurs dispositifs d'aide

2026-02-10T14:50:19Z

Un appel à manifestation d'intérêt (AMI) est ouvert depuis le 6 février 2026 pour l'aide à l'arrachage définitif des vignes.
Un appel à projets 2026 pour l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble du bassin Alsace-Est, est ouvert jusqu'au 30 avril 2026 sur le portail usager de FranceAgriMer, via l'e-service Vitirestructuration,
Un appel à projets 2026 pour l'aide à l'investissement vitivinicole est ouvert jusqu'au 24 mars 2026 sur le portail usager de FranceAgriMer, via l'e-service Viti-investissement.

Pour en savoir plus, vous trouverez sur le site internet de FranceAgriMer une page dédiée :
https://www.franceagrimer.fr/actualites/arrachage-restructuration-du-vignoble-et-investissements-franceagrimer-ouvre-trois

L'appel à projets agroenvironnemantaux et climatiques (PAEC) Grand Est 2026 est lancé jusqu'au 16 janvier 2026.

2025-12-02T08:51:26Z

Un appel à projets est lancé pour sélectionner les territoires des Projets agroenvironnementaux et climatiques (PAEC) et les MAEC Grand Est qui seront ouverts à la souscription par les agriculteurs en 2026.

Pour que le dossier de candidature soit pris en compte, il doit être transmis complet à la DRAAF Grand Est et aux DDT concernées au plus tard le 16 janvier 2026, selon les modalités précisées dans l'appel à projets.

Pour une candidature portant sur plusieurs PAEC, l'opérateur doit déposer un formulaire distinct pour chaque PAEC, accompagné des pièces nécessaires.

Pour la réouverture d'un PAEC existant (2023, 2024 ou 2025) et de ses MAEC, la procédure est simplifiée : sauf demande de modification de l'opérateur, les éléments validés lors de la dernière campagne sont reconduits automatiquement pour 2026. Seuls le formulaire de candidature et le budget prévisionnel doivent être mis à jour.

Vous trouverez ci-dessous les liens pour télécharger les documents relatifs à l'appel à projets :

appel à projets PAEC 2026
formulaire de candidature
classeur de recueil de données (format ods compatible Excel)
documents types des couverts autorisés (CIFF, CPRA)
mode opératoire
fichiers géographiques des zones régionales à enjeux agroenvironnementaux :

Agence de l'eau Rhin-Meuse : Plans Herbe®/ vallées alluviales, captages sensibles ou prioritaires
Zonages biodiversité
Zone intermédiaire

Appel à projets en faveur de la filière graines et plants forestiers et agroforestiers

2025-08-11T08:02:16Z

Cet et appel à projets ouvert jusqu'au 15 septembre 2025 a pour objectif d'améliorer les performances économiques et environnementales des entreprises de la filière graines et plants forestiers et agroforestiers.
Il vise à soutenir la productivité des pépiniéristes et des entreprises de récolte ou de commercialisation de semences forestières et agroforestières.

Dans le cadre de la planification écologique et du plan national d'adaptation au changement climatique, présenté en mars dernier, Agnès PANNIER-RUNACHER, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, et Annie GENEVARD, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, lancent une nouvelle édition de l'appel à projets en faveur de la filière graines et plants forestiers et agroforestiers. Ce dispositif de soutien fait suite au succès du premier appel à projet lancé en 2024.

Inscrit dans la feuille de route pour la forêt et le bois et dans le Pacte en faveur de la haie, cet appel à projets a pour objectif d'améliorer les performances économiques et environnementales des entreprises de la filière graines et plants forestiers et agroforestiers. Il vise à soutenir la productivité des pépiniéristes et des entreprises de récolte ou de commercialisation de semences forestières et agroforestières. La disponibilité en graines et en plants est en effet indispensable pour accompagner, d'une part, la dynamique de renouvellement et d'adaptation des forêts face au changement climatique, et d'autre part, les plantations de haies et d'arbres intra parcellaires.

Cet appel à projets ouvert jusqu'au 15 septembre 2025 permettra d'accompagner la montée en puissance et la modernisation de ces entreprises pour qu'elles puissent répondre en quantité et en qualité à la demande croissante de semences et de plants.
Les projets sont à adresser à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.

Cahier des charges de l'appel à projets sur le site du ministère :
https://agriculture.gouv.fr/appel-projets-en-faveur-de-la-filiere-graines-et-plants-forestiers-et-agroforestiers

Structures animatrices retenues à l'Appel à projets Animation 2024 "Pacte en faveur de la haie".

2024-07-25T06:18:44Z

Les structures animatrices retenues en Grand Est dans le cadre de l'appel à projets Animation 2024 du « Pacte en faveur de la haie » pour l'accompagnement des projets Investissements sont les suivantes :

Bio en Grand Est :
Périmètre d'intervention : Alsace et une partie de la Moselle
celine.wisson@biograndest.org
06 45 18 10 63
Périmètre d'intervention : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges et une partie de la Moselle
mickael.couchot@biograndest.org
06 95 63 71 54

Cerfrance CNEIDF (en consortium avec PERI-G) :
Périmètre d'intervention : Ardennes, Marne, Aube et Haute-Marne
smartinet@cneidf.cerfrance.fr
03 23 82 53 65

CIVAM de l'Oasis (en consortium avec Bio en Grand Est, la LPO Champagne-Ardenne et le Regroupement des Naturalistes Ardennais) :
Périmètre d'intervention : Champagne-Ardenne et Lorraine
cloe.verstraete@civam-oasis.fr
06 95 89 10 30

LPO Champagne-Ardenne :
Périmètre d'intervention : Aube, Marne, Haute-Marne
anne-sophie.gadot@lpo.fr
07 57 50 91 41

Regroupement des Naturalistes Ardennais (ReNArd) :
Périmètre d'intervention : Ardennes, Marne
nicolas.harter@renard-asso.org
06 59 16 31 99

Fédération Régionale des Chasseurs du Grand Est (en consortium avec les Fédérations Départementales des Chasseurs 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 67) :
Périmètre d'intervention : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Bas-Rhin
pbatilliot@chasseurdefrance.com
06 71 55 23 75

Haies Vives d'Alsace :
Périmètre d'intervention : Alsace et Moselle
amelie.mandel@haies-vives-alsace.org
06 71 65 40 87

Parc Naturel Régional de Lorraine :
Périmètre d'intervention : territoire du PNR de Lorraine (Meurthe-et-Moselle, Meuse et Moselle)
vincent.mangeot@pnr-lorraine.com
07 64 80 48 70

Reforest'Action :
Périmètre d'intervention : région Grand Est
marie.abboud@reforestaction.com
06 08 73 62 44

Chambre Régionale d'Agriculture du Grand Est :
Périmètre d'intervention : région Grand Est
emmanuel.cuchet@grandest.chambagri.fr
06 18 81 55 58
marie.lapous@grandest.chambagri.fr
06 24 97 47 42

L'Appel à projets, volet « Investissements » du « Pacte en faveur de la haie » en Grand Est est prolongé jusqu'au 31 décembre 2024

2024-06-14T16:05:43Z

Le but de cet appel à projets est de financer des projets d'investissements pour la plantation et l'entretien de haies et d'arbres intraparcellaires ou des travaux de régénération naturelle assistée dans les exploitations agricoles du Grand Est.
Cet appel à projets est ouvert du 14 juin au 31 octobre 2024. IMPORTANT : l'AAP est prolongé jusqu'au 31 décembre 2024, avec un dépôt de dossier préférentiel avant la mi-novembre.

Les dossiers de candidature sont à déposer, uniquement sous format dématérialisé, sur le site « Démarches simplifiées », à l'adresse suivante :
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/pacte-haie-appel-a-projets-investissement-grand-est

Le dossier devra contenir a minima :

1/ Le formulaire de demande d'aide renseigné sur le site « Démarches simplifiées »,
2/ L'annexe 8 des attestations sur l'honneur et engagements du bénéficiaire, complétée, datée et signée,
3/ Un diagnostic détaillé du linéaire prévu,
4/ L'annexe 6 du calcul des dépenses éligibles complétée,
5/ L'ensemble des pièces jointes indiquées dans le formulaire à remplir sur le site « Démarches simplifiées ».

Liste des documents à télécharger pour répondre à l'appel à projets (cf bas de page) :

=> Cahier des charges de l'appel à projets Investissements (contenant également les Coordonnées des services instructeurs (DDT), le Barème des coûts de plantation en Grand Est et la Liste d'espèces recommandées pour la plantation de haies en Grand Est)
=> Liste des structures animatrices habilitées par la Région dans le cadre de l'appel à projets Agroforesterie 2024 ;
=> Barème des coûts en Grand Est – Notice d'informations ;
=> Fiche de calcul des dépenses éligibles ;
=> Modèle de diagnostic détaillé du linéaire ;
=> Attestations, engagements et signatures ;
=> Modèle d'accord du propriétaire de la surface agricole.

Note : L'appel à projets « Animation » est clôturé et actuellement en phase d'instruction. Une liste des structures animatrices retenues sera publiée très prochainement sur le site de la DRAAF Grand Est.

Au besoin, n'hésitez pas à nous écrire sur l'adresse mail suivante : haie.draaf-grand-est@agriculture.gouv.fr

Contacts DRAAF

Aurélie SAMPERE - Chargée de mission biodiversité - 07 62 68 02 12 ou Gabrielle BERTHOUX-SPECKER - Cheffe du pôle aides surfaces, agri-environnement et biodiversité - 06 67 07 56 73

Appel à projets FranceAgriMer : Aides aux investissements dans la filière vitivinicole 2024

2023-12-14T06:28:14Z