DRAAF Grand Est - La surveillance biologique du territoire

Bulletins de la santé du végétal 2026

2026-03-03T13:47:19Z

Vous pouvez accéder aux bulletins de santé du végétale en cliquant sur le lien ci-dessous
Les BSV 2026

Notes nationales biodiversité

2025-03-25T10:32:47Z

Les notes nationales biodiversité sont à retrouver en cliquant sur le lien ci-dessous
Les Notes nationales biodiversité

Bulletins de santé du végétal 2025

2025-03-25T10:09:19Z

Vous pouvez accéder aux bulletins de santé du végétale en cliquant sur le lien ci-dessous
Les BSV 2025

Ressources règlementaires

2022-02-11T11:07:41Z

Note d'orientation et de cadrage pour la mise en oeuvre d'un réseau d'épidémiosurveillance

Cette circulaire de 2009 est la note fondatrice de la mise en oeuvre du réseau d'épidémiosurveillance ayant pour objet de fournir aux DRAAF et à leurs interlocuteurs régionaux des éléments de cadrages propres à consolider et structurer les réseaux d'épidémio-surveillance dans le domaine du végétal.

CIRCULAIRE CAB/C2009-0002 (pdf - 54.3 kio)

Instructions techniques

Les actions de surveillance biologique du territoire (SBT) couvrent, dans le cadre du plan Ecophyto II, l'épidémiosurveillance des cultures, le suivi des effets non intentionnels des pratiques agricoles sur la biodiversité et l'apparition de bio-agresseurs aux produits phytopharmaceutiques.
Chaque année, une instruction techniques annuelle organise le pilotage technique et financier des réseaux.

Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-69 pour l'année 2023 (pdf - 8.2 Mio)

Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-86 de contrôle de second niveau (pdf - 466.9 kio)

Instruction technique DGAL/SDSPV/2022-241 pour l'année 2022 (pdf - 13 Mio)

Charte de l'observation biologique

Cette charte doit permettre de garantir la pertinence, l'homogénéité et la traçabilité des observations réalisées par les différents acteurs.

Charte de l'observation biologique version de 2015 (pdf - 164.2 kio)

Fiches de mission de l'animateur-interfilière, de l'animateur filière, de l'animateur ENI en biovigilance et du gestionnaire d'Epiphyt

Fiche de mission de l'animateur inter-filières (pdf - 290.3 kio)

Fiche de mission de l'animateur filière (pdf - 262.6 kio)

Fiche de mission de l'animateur biovigilance (pdf - 136.9 kio)

Fiche_de_mission_Epiphyt (pdf - 132.5 kio)

Rapport du CGEDD et du CGAAER sur les réorientations à opérer pour le réseau d'épidémiosurveillance

Le ministre de la transition écologique et solidaire et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation ont confié au Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) une mission d'expertise relative aux réorientations à opérer du réseau d'épidémiosurveillance dans un contexte où les moyens alloués à cette action du plan Ecophyto ont été réduits de 23% pour l'année 2019.
Ce rapport édité en décembre 2019 fait état de leurs expertises et recommandations.

Rapport du CGEDD et du CGAAER sur Le réseau d'épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto et les réorientations à opérer

Synthèse des observations du réseau ENI Grand Est 2019

2022-02-10T11:11:03Z

A la suite du Grenelle de l'Environnement de 2007, un plan de réduction de l'usage des produits phytopharmarceutiques - le plan ECOPHYTO - a été déployé sur l'ensemble du territoire français.
Dans ce cadre, le réseau sur le suivi des Effets Non Intentionnels (ENI) des pratiques agricoles sur la biodiversité a été mis en place en 2012 en collaboration avec le Museum National d'Histoire Naturelle et les experts nationaux des différents taxons.

De façon pluriannuelle, ce sont 500 parcelles fixes du territoire français pour lesquelles 4 indicateurs de biodiversité sont suivis selon les protocoles nationaux : les lombriciens dans les parcelles agricoles, les coléoptères et la flore en bordure des champs et les oiseaux.

Cette synthèse réalisée par la Chambre Régionale d'Agriculture Grand Est en partenariat avec la FREDON Grand Est présente les données issues du suivis de 65 parcelles de la région Grand Est pour la campagne 2019.

Le bulletin de biovigilance

2016-04-20T15:37:26Z

Ces bulletins valorisent l'action de suivi des Effets Non Intentionnels dans le cadre de l'axe 3 du plan Ecophyto 2
Pour consulter ces bulletins, cliquez ici