Comité paritaire du 19 février 2018

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La réunion du comité paritaire a eu lieu le 19 février 2018 à Metz.

Vous trouverez ci-dessous les documents du dossier de séance pour cette réunion :

• l’

  ordre du jour (pdf - 5.3 kio)

• Point 1 et 2 : note d’accompagnement sur le programme d’actions du comité paritaire et le PRFB (pdf - 395.2 kio)

• la

  boite-à-outils version 10 (pdf - 297.2 kio)

• le

  programme d’actions du CPESC - Version 4 (pdf - 59.3 kio)

  présenté en séance. Une version 5 sera élaborée suite au comité paritaire pour consultation des CDCFS.

• la

  carte des zones en situation de déséquilibre forêt-gibier (version du 19 février 2018) (pdf - 8 Mio)

  et son

  tableau associé à a carte (pdf - 9.6 kio)

• et le

  paragraphe ESC du PRFB - Version 3 (pdf - 152.9 kio)

ainsi que le

de cette réunion du 19 février.