Nitrates
publié le 5 septembre 2019
Les zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole
Les informations relatives à cette rubrique sont disponibles au lien suivant.
Le 6ème programme d’actions nitrates en région Grand Est
Le 6ème programme d’actions « nitrates » est constitué :
- d’un programme d’actions national, PAN consolidé au 14 octobre 2016 (format pdf - 364.7 ko - 30/08/2018) : arrêté du 19 décembre 2011, arrêté du 3 octobre 2013 et arrêté du 11 octobre 2016 (format pdf - 215.2 ko - 30/08/2018) , ainsi que l’ arrêté modificatif du 27 avril 2017 (format pdf - 143 ko - 30/08/2018) ;
- d’un programme d’actions régional Grand Est.
Pour mieux comprendre la directive nitrates en région Grand Est
Pour mieux comprendre la directive nitrates et le 6e programme d’actions (PAN + PAR), la DRAAF et la DREAL Grand Est ont rédigé un ensemble de documents de communication accessibles à tous.
Les Groupes Régionaux d’Expertise Nitrates (GREN)
Le GREN est un groupe d’experts qui a pour objectif de proposer les références techniques nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle de certaines mesures des programmes d’actions, notamment le calcul de la dose totale d’azote à apporter.