Nitrates
Directive Nitrates
8 mars 2017
Le 6ème programme d’actions nitrates en région Grand Est
Le 6ème programme d’actions « nitrates » est constitué : d’un programme d’actions national, PAN consolidé au 14 octobre 2016 (pdf - 364.7 kio) : arrêté du 19 décembre 2011, arrêté du 3 octobre 2013 et arrêté du 11 octobre 2016 (pdf - 215.2 kio) , ainsi que l’ arrêté modificatif du 27 avril 2017 (pdf - 143 kio) ; d’un programme d’actions (…)
31 août 2018
Les Groupes Régionaux d’Expertise Nitrates (GREN)
Le GREN est un groupe d’experts qui a pour objectif de proposer les références techniques nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle de certaines mesures des programmes d’actions, notamment le calcul de la dose totale d’azote à apporter.
5 septembre 2019
Les zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole
Les informations relatives à cette rubrique sont disponibles au lien suivant.
31 août 2018
Pour mieux comprendre la directive nitrates en région Grand Est
Pour mieux comprendre la directive nitrates et le 6e programme d’actions (PAN + PAR), la DRAAF et la DREAL Grand Est ont rédigé un ensemble de documents de communication accessibles à tous.
4 septembre 2018