Modèles de passeports phytosanitaires

Téléchargement

• Autres exemples de passeports phytosanitaires (pdf - 125 kio)

• Modèle pe passeport multi-espèces intégré dans un BL (fichier PDF) (pdf - 41.9 kio)

• Modèle pe passeport multi-espèces intégré dans un BL (fichier modifiable) (docx - 45.3 kio)

• Note DGAL sur le format des passeports phytosanitaires (pdf - 174.5 kio)

• Instructions concernant le format réglementaire des passeports phytosanitaires (pdf - 184.6 kio)